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L'équipe BIORGANE vous souhaite une belle année 2023
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A propos
Biorgane
ZA Prato, 185 Allée de Prato, 84210 Pernes-les-Fontaines
Tél. : 04 84 51 21 73 (Communication non surtaxée – Coût variable suivant opérateur)
Site : www.biorgane.fr
E-mail : contact@biorgane.fr
Société Anonyme à Responsabilité Limitée au capital de 191800 euros N°RCS 750 548 281 au registre du commerce de Montauban (82) N°TVA Intra-communautaire : FR54750548281
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées ici. Il déclare également les accepter sans réserve, tel que la société. Les CGV régissent les relations contractuelles entre la société Biorgane et son client. Elles prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la société Biorgane. Le siège social de cette dernière se trouve 12 Chemin de Grenade à Bressols (82710). De plus, Biorgane est inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Montauban sous le numéro de Siren 750548281. L’acheteur :
La société Biorgane se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de la société Biorgane jusqu’au complet paiement du prix. Les prix de nos produits sont indiqués en Euros. Les prix indiqués sur les fiches produit sont exprimés toutes taxes comprises et incluent la TVA pour la France. Cependant, ils ne comprennent pas les frais de transport. Lors d’une commande par internet, le prix total indiqué dans la confirmation de commande comprend : le prix des produits, ainsi que les frais de transport.
Sur Internet : www.biorgane.fr Les systèmes d’enregistrement automatique communiqués par internet ainsi que les bons de commande envoyés par le client par courrier ou fax sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. En cas de commande par internet, la société Biorgane confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La société Biorgane se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
En cas d’indisponibilité temporaire, la société Biorgane se réserve une durée de deux semaines supplémentaires pour le traitement de la commande. En cas d’indisponibilité définitive de produit après passation de sa commande, l’acheteur sera informé par e-mail ou par téléphone des articles en rupture. L’acheteur aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l’annulation ou l’échange de sa commande en nous contactant par e-mail à contact@biorgane.fr ou téléphone au 04 84 51 21 73. Passé ce délai et si aucune demande n’était constatée de sa part, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles serons facturés.
Le règlement des achats pour la France s’effectue par chèque bancaire, Paypal ou virement. Tout retard de paiement, dès l’échéance contractuelle, entraînera l’application de l’article L441-6 du code de commerce. Un indemnité forfaitaire de 40 € deviendra exigible de plein droit ainsi que les frais complémentaires de recouvrement sans aucune formalité préalable. En outre, au titre des intérêts, une pénalité égale au taux de la BCE majoré de 10 points sera réclamée.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance et attention, la bonne foi est toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de Montauban est seul compétent. La société Biorgane ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de la société Biorgane sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Dans tous les cas la société Biorgane ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, sa responsabilité est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Biorgane s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / e-mails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.Le présent article ne pourra empêcher ni la cession ni le transfert d’activités à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela il suffit d’en faire la demande par e-mail ou par courrier en indiquant l’adresse e-mail, nom, prénom et adresse.
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