Page principaleMentions légales

Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société Biorgane.

Biorgane
1222 bis Route de Montbartier
82000 Montauban
Tél. : 09 82 44 37 17

Site : www.biorgane.fr
E-mail : biorgane@bbox.fr

Société Anonyme à Responsabilité Limitée au capital de 191800 euros
N°RCS 750 548 281 au registre du commerce de Montauban (82)
N°TVA Intra-communautaire : FR54750548281

 

Création

Création du site internet : Couleur Pollen agence web à Montauban
35, avenue du Danemark – ZA Albasud – 82000 MONTAUBAN
Tél. 05 63 64 57 91

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de Biorgane. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Confidentialité des données

Nous respectons votre vie privée et ne recueillons vos informations personnelles que dans le but de mieux vous servir. Les données recueillies par nos services ne sont en aucun cas transmises, louées ou vendues à des tiers.
Le service proposé par Biorgane a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le N° 1804601.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 34 de la loi Informatiques et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter par courrier ou par mail.